Mentions légales

Propriétaire du siteTERROIRS ET TRADITIONS SAS

• SIREN : 931652853
• SIRET : 93165285300017
• TVA : FR86931652853
• Code APE : 47.81Z
• Siège social : 44 Grande Rue Charles de Gaulle, 94360 Bry-sur-Marne
• Email : info[@]terroirsettraditions.com

Hébergeur du site par Hostinger dans leur data-center en France. Site web : https://www.hostinger.fr

Maintenance du site
iDev7
BP2293
98846 NOUMEA

Conditions d'utilisation du siteTERROIRS ET TRADITIONS SAS se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Droits d’auteurLes informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de TERROIRS ET TRADITIONS SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de TERROIRS ET TRADITIONS SAS, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Informatique et libertésConformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles recueillies sur le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune information ne peut être divulguée à un tiers. Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de TERROIRS ET TRADITIONS SAS, 44 Grande Rue Charles de Gaulle, 94360 Bry-sur-Marne ou par voie électronique à l’adresse suivante : info[@]terroirsettraditions.com

Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnellesTERROIRS ET TRADITIONS SAS recueille vos données, sur votre consentement, par le biais d’un formulaire de contact. Ces informations sont enregistrées dans un fichier informatisé pour faciliter le bon déroulement des échanges entre vous et un collaborateur de TERROIRS ET TRADITIONS SAS. Ces échanges ont pour objectif de traiter votre demande de renseignement, de devis ou de rendez-vous. Aucune adresse IP n’est collectée lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet.
Les responsables du traitement de ces données au sein de TERROIRS ET TRADITIONS SAS veillent au respect de la réglementation applicable au 25 mai 2018. Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 12 mois dans un registre des traitements et font l’objet d’une procédure rigoureuse. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.terroirsettraditions.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

LitigesLes présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal dont dépend le siège social de TERROIRS ET TRADITIONS SAS.