Préambule
Définition des modalités et conditions dans lesquelles d'une part, la société TERROIRS ET TRADITIONS SAS, ci-après dénommée "l'ÉDITEUR", met à la disposition de ses utilisateurs le site internet et les services disponibles sur celui-ci, et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l'utilisateur, le simple accès au site de l'ÉDITEUR implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.
1. Informations Légales
Le site est édité par :
44 GRANDE RUE CHARLES DE GAULLE
94360 BRY-SUR-MARNE
2. Propriété Intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété de l'ÉDITEUR ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'ÉDITEUR. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
3. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'ÉDITEUR ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur consultation. Tout site tiers souhaitant ajouter un lien vers le site de l'ÉDITEUR peut le faire sans autorisation préalable. Toutefois, l'ÉDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estimerait inapproprié.
4. Responsabilité de l'Éditeur
Les informations et documents disponibles sur ce site sont considérés comme fiables, mais peuvent contenir des erreurs typographiques ou techniques. L'ÉDITEUR se réserve le droit de les corriger à tout moment. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations mises à disposition. L'utilisation des informations présentes sur le site se fait sous l'entire responsabilité de l'utilisateur.
5. Accès au Site
L'ÉDITEUR s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable en cas d'interruptions liées à des pannes techniques, des mises à jour ou tout autre événement hors de son contrôle. Aucune assistance technique n'est garantie pour les utilisateurs. L'ÉDITEUR peut interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis et sans indemnité.
6. Modifications des Conditions Générales d'Utilisation
L'ÉDITEUR se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions afin de les adapter aux évolutions du site et des services proposés.
7. Règles d'Usage d'Internet
L'utilisateur reconnaît que l'ÉDITEUR ne peut garantir la sécurité et la confidentialité des données circulant sur Internet. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données.
8. Droit Applicable
Le site et ses conditions d'utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter par email à info[@]terroirsettraditions.com ou à l'adresse suivante :
44 GRANDE RUE CHARLES DE GAULLE
94360 BRY-SUR-MARNE
8. Cookies Nécessaires
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